Le Cap Nouveau

Mentions légales

Cette page réunit les informations que tout site accessible au public doit tenir à la disposition de ses visiteurs, ainsi que la manière dont les données personnelles sont traitées ici.

Éditeur du site

Le site capnouveau.fr est édité par :

[à compléter : nom et prénom, ou dénomination sociale] [à compléter : adresse postale] [à compléter : adresse email de contact]

Forme juridique et immatriculation, le cas échéant : [à compléter : forme juridique, capital social, numéro RCS ou SIREN — à supprimer s’il s’agit d’une publication personnelle]

Directeur de la publication

[à compléter : nom et prénom du directeur de la publication]

Hébergeur

Le site est hébergé par :

o2switch — SAS au capital de 100 000 € Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France SIRET 510 909 807 00032 — RCS Clermont-Ferrand Téléphone : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

Les textes publiés sur ce site sont la propriété de leur auteur. Toute reproduction intégrale est soumise à autorisation préalable.

La citation d’un extrait reste libre, à condition d’indiquer clairement la source et d’accompagner la citation d’un lien vers l’article d’origine.

Les photographies et illustrations demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs. Leurs crédits sont indiqués sur les pages concernées lorsque leur licence l’exige.

Données personnelles

Le responsable du traitement des données est l’éditeur du site, identifié plus haut.

Formulaire de contact. Le nom, l’adresse email et le message que vous saisissez servent uniquement à vous répondre. Ils ne sont pas conservés sur le site : le message est transmis par courriel à l’adresse de contact, puis conservé dans cette messagerie le temps nécessaire à l’échange. Base légale : votre démarche volontaire.

Lettre d’information. Votre adresse email sert uniquement à vous envoyer la lettre d’information. Elle est conservée jusqu’à votre désinscription, possible à tout moment depuis le lien présent en bas de chaque envoi. Base légale : votre consentement.

Prestataire technique. L’envoi des courriels est assuré par Brevo (Sendinblue SAS, société établie en France), qui agit comme sous-traitant et n’utilise pas ces données pour son propre compte. Les données ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

Comptes de rédaction. Les comptes permettant d’écrire sur le site sont réservés à l’équipe éditoriale. Ils contiennent un nom, une adresse email et un mot de passe chiffré, conservés sur le serveur du site.

Vos droits. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur les données qui vous concernent. Pour les exercer, écrivez à l’adresse de contact indiquée plus haut ; une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois. Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, 75007 Paris — cnil.fr.

Cookies et traceurs

Ce site ne dépose aucun traceur publicitaire et ne mesure pas votre navigation à votre insu.

Un seul cookie peut être déposé, et uniquement pour les membres de l’équipe éditoriale : celui qui maintient la session d’un rédacteur connecté à l’administration. Il est strictement nécessaire au fonctionnement du site et ne demande pas de consentement.

Si un service de mesure d’audience venait à être activé, une bannière vous demanderait votre accord avant tout dépôt, et votre choix serait conservé six mois dans votre navigateur — sans être transmis au serveur. Tant qu’aucun service de ce type n’est activé, aucune bannière ne s’affiche : c’est ce que recommande la CNIL.

Liens vers d’autres sites

Les liens présents dans les articles mènent parfois vers des sites extérieurs, dont le contenu et les pratiques de confidentialité ne relèvent pas de notre responsabilité.

Signaler une erreur

Une erreur factuelle, une imprécision, un droit de réponse : écrivez à l’adresse de contact. Toute correction apportée à un article publié est signalée en bas de celui-ci.

Newsletter

Rejoignez la newsletter

Nos prises de position, nos rendez-vous et l'avancée de nos propositions, directement dans votre boîte mail.

Votre adresse ne sert qu'à recevoir la newsletter du Cap Nouveau. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment.